ROTAVATOR

Marque suisse · 404919 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
404919
Numéro de demande
03203/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 avr. 1992
Enregistrée
6 sept. 1993
Publiée
5 nov. 1993
Radiée
19 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.04.1992Dépôt de la marque renouvelée: 16.04.1992Deposito del marchio prorogato: 16.04.1992 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
258177
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Matériels agricoles à savoir outils, instruments et appareils à usage agricole; machines agricoles pour autant qu'elles soient incluses dans la classe 7; combinaisons, parties et accessoires des produits susmentionnés pour autant qu'ils soient inclus dans les classes 7 et 8.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.11.2012

  2. 5 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 216 du 05.11.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.