Marque figurative

Marque suisse · 405013 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
405013
Numéro de demande
00855/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 févr. 1993
Enregistrée
8 sept. 1993
Publiée
9 nov. 1993
Radiée
9 sept. 2013
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.02.1993Dépôt de la marque renouvelée: 02.02.1993Deposito del marchio prorogato: 02.02.1993 avec transmission de Ogival S.A., La Chaux-de-Fonds,
Renouvelle
265748
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres-bracelets, montres de poche, montres fantaisie, parties de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.09.2013

  2. 9 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 218 du 09.11.1993

Parties

Titulaire

O & G S.A.

c/o Wabrax S.A. 49, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.