La Boîte Noire

Marque suisse · 405241 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
405241
Numéro de demande
01081/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
La Boîte Noire ((fig.))
Déposée
8 févr. 1993
Enregistrée
14 sept. 1993
Publiée
17 nov. 1993
Radiée
9 sept. 2013
Motif
Non prolongée
Priorité
01.02.1993 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareil d'alimentation de source de tension alternatif.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.09.2013

  2. 28 août 2006

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Claude Froidevaux, 7, Gare, 2400 Le Locle → Guex Electronique, Gabriel Guex, Place de la Gare 10, 1350 Orbe

    Publié dans la FOSC No 165 du 28.08.2006

  3. 17 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 224 du 17.11.1993

Parties

Titulaire

Guex Electronique Gabriel Guex

Place de la Gare 10, 1350 Orbe

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.