Jean Savelle (Balken)

Marque suisse · 405342 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
405342
Numéro de demande
01226/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Jean Savelle (Balken) ((fig.))
Déposée
1 avr. 1993
Enregistrée
14 sept. 1993
Publiée
19 nov. 1993
Radiée
1 déc. 2003
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 2. Dezember 1987.
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke für Herren, Damen und Kinder, auch gewebte, gewirkte und gestrickte Bekleidungsstücke, einschliesslich Hemden und Blusen; Herren- und Damenhosen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2003

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003

  2. 5 janv. 1994

    Remarques

    Remarques
    Remarques : Gebrauchspriorität: 2. Dezember 1987.

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1994

  3. 19 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 226 du 19.11.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.