Jean Savelle (Balken)
Marque suisse · 405342 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 405342
- Numéro de demande
- 01226/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Jean Savelle (Balken) ((fig.))
- Déposée
- 1 avr. 1993
- Enregistrée
- 14 sept. 1993
- Publiée
- 19 nov. 1993
- Radiée
- 1 déc. 2003
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 2. Dezember 1987.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Bekleidungsstücke für Herren, Damen und Kinder, auch gewebte, gewirkte und gestrickte Bekleidungsstücke, einschliesslich Hemden und Blusen; Herren- und Damenhosen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2003
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 246 du 22.12.2003
- 5 janv. 1994
Remarques
- Remarques
- Remarques : Gebrauchspriorität: 2. Dezember 1987.
Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1994
- 19 nov. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 226 du 19.11.1993
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.