Marque figurative
Marque suisse · 406223 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 406223
- Numéro de demande
- 02360/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 mars 1993
- Enregistrée
- 18 oct. 1993
- Publiée
- 16 déc. 1993
- Radiée
- 14 oct. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.03.1993Dépôt de la marque renouvelée: 08.03.1993Deposito del marchio prorogato: 08.03.1993 mit Firmaänderung
- Renouvelle
- 264132
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants
Klebstoffbeschichtete Blätter, Bänder und Streifen sowie Papiere mit Abziehfolie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.10.2013
- 16 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FOSC No 245 du 16.12.1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.