Yves André YA

Marque suisse · 406354 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
406354
Numéro de demande
07042/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Yves André YA ((fig.))
Déposée
4 oct. 1993
Enregistrée
26 oct. 1993
Publiée
20 déc. 1993
Radiée
5 mai 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques, bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mai 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.05.2014

  2. 13 avr. 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bike's Manufactory & Services BMS Sàrl, Ehrard-Borel 13, 2000 Neuchâtel, MES Gestion SA, Port-Roulant 13, 2003 Neuchâtel → MES Gestion SA, Port-Roulant 13, 2003 Neuchâtel, BMS Sàrl,, Bike's Manufactory & Services Sàrl, Site Dubied 20,, CP 124, 2108 Couvet

    Publié dans la FOSC No 70 du 13.04.2004

  3. 29 déc. 2003

    Transféré

    Titulaire
    MES Gestion SA, Port-Roulant 13, 2003 Neuchâtel → Bike's Manufactory & Services BMS Sàrl, Ehrard-Borel 13, 2000 Neuchâtel, MES Gestion SA, Port-Roulant 13, 2003 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 249 du 29.12.2003

  4. 29 déc. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 249 du 29.12.2003

  5. 6 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Eclypa SA, c/o MES Gestion SA, 13, rue de Port-Roulant, 2003 Neuchâtel → MES Gestion SA, Port-Roulant 13, 2003 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 173 du 06.09.1996

  6. 20 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.1993

Parties

Titulaire

BMS Sàrl, Bike's Manufactory & Services Sàrl

Site Dubied 20, CP 124, 2108 Couvet

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.