café françoise (logo)

Marque suisse · 406504 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
406504
Numéro de demande
08161/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
café françoise (logo) ((fig.))
Déposée
15 juin 1993
Enregistrée
1 nov. 1993
Publiée
27 déc. 1993
Radiée
2 févr. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café

Texte déposé

Kaffee.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 23.02.2004

  2. 27 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.1993

Parties

Titulaire

Franz Forrer

8105 Regensdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.