Ti INFORMATIQUE (quergestreift)
Marque suisse · 407597 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 407597
- Numéro de demande
- 09524/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Ti INFORMATIQUE (quergestreift) ((fig.))
- Déposée
- 24 août 1993
- Enregistrée
- 27 déc. 1993
- Publiée
- 24 janv. 1994
- Radiée
- 5 avr. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1er juin 1992
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Programmation pour ordinateur.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 avr. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004
- 24 janv. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.