Swisscolor Caran d'Ache
Marque suisse · 408153 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 408153
- Numéro de demande
- 08241/1993
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Swisscolor Caran d'Ache ((fig.))
- Déposée
- 6 juil. 1993
- Enregistrée
- 6 janv. 1994
- Publiée
- 17 févr. 1994
- Protégée jusqu’au
- 6 juil. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, tous ces produits étant d'origine suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.06.2023
- 6 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
- 21 juil. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 137 du 21.07.2003
- 17 févr. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 34 du 17.02.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.