ROTOVEYOR
Marque suisse · 409389 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 409389
- Numéro de demande
- 10324/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 oct. 1993
- Enregistrée
- 28 mars 1994
- Publiée
- 27 avr. 1994
- Radiée
- 12 mai 2014
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Appareil pour le transport pneumatique de produits solides.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mai 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.05.2014
- 11 août 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 151 du 11.08.2003
- 27 avr. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 81 du 27.04.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.