CODICOM (écriture spéciale)

Marque suisse · 409873 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
409873
Numéro de demande
12693/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CODICOM (écriture spéciale) ((fig.))
Déposée
16 déc. 1993
Enregistrée
2 mai 1994
Publiée
31 mai 1994
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 2 décembre 1991
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau

Texte déposé

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Sciences, technologie et informatique

Service juridique; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs notamment importation et exportation de services y relatifs.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 7 juin 2000

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 21, rue de l'Evole, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 110 du 07.06.2000

  3. 31 mai 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 103 du 31.05.1994

Parties

Titulaire

Daniel Schoch

8703 Erlenbach ZH

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.