ISREN

Marque suisse · 410583 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
410583
Numéro de demande
01178/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 févr. 1994
Enregistrée
13 juin 1994
Publiée
11 juil. 1994
Radiée
29 nov. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Pharmazeutische Präparate.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35,, Postfach, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- & Markenabteilung, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  3. 11 juil. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.1994

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.