OT

Marque suisse · 411000 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
411000
Numéro de demande
01897/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OT ((fig.))
Déposée
18 mars 1994
Enregistrée
4 juil. 1994
Publiée
29 juil. 1994
Radiée
11 oct. 2024
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1946
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Verpackungen und Verpackungsbestandteile, insbesondere Tuben, Kartuschen und Behälterverschlüsse aus Metall.. .

Meubles

Verpackungen und Verpackungsbestandteile, insbesondere Tuben, Kartuschen und Behälterverschlüsse aus Kunststoff.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 oct. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    11.10.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 11.10.2024

  2. 22 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  3. 29 mars 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  4. 29 juil. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 29.07.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.