CADENZA

Marque suisse · 411165 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
411165
Numéro de demande
01798/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 mars 1994
Enregistrée
11 juil. 1994
Publiée
10 août 1994
Radiée
9 oct. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques · Meubles

Pavages, pavés, pierres grillagées pour gazon, escaliers, bancs, éléments de palissade, piliers et poteaux en béton pour la construction de murs, l'agencement de places, chemins et jardins; dalles et carrelages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    09.10.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  2. 26 févr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

  3. 29 déc. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 249 du 29.12.2003

  4. 10 août 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 153 du 10.08.1994

Parties

Titulaire

Rolf Scheiwiller

Buolterlistrasse 9, 6052 Hergiswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.