X-STOP

Marque suisse · 411351 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
411351
Numéro de demande
01424/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 févr. 1994
Enregistrée
18 juil. 1994
Publiée
25 août 1994
Radiée
29 nov. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils électronique, à savoir appareils à modulation de fréquence pour chasser les animaux nuisibles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 25 août 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 164 du 25.08.1994

Parties

Titulaire

Norbert Castella

1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.