BTEC (vertikale Teilung)
Marque suisse · 412065 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 412065
- Numéro de demande
- 07173/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BTEC (vertikale Teilung) ((fig.))
- Déposée
- 10 mai 1993
- Enregistrée
- 29 août 1994
- Publiée
- 6 oct. 1994
- Radiée
- 14 janv. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1990
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Enregistrements acoustiques et/ou vidéo; disques, bandes et cassettes avec enregistrements acoustiques et/ou vidéo; films cinématographiques, leurs parties et accessoires (compris dans la classe 9).
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie, publications, livres, revues, journaux, quotidiens, matériel d'instruction et d'enseignement.
Éducation, divertissement et sport
Services d'éducation et de formation
Texte déposé
Services d'éducation et de formation.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004
- 6 déc. 1994
Rectifié
- Titulaire
- Business & Technology, Educational Council, Central House, Upper Woburn Place, GB- Londres WC1H OHH, Royaume-Uni → Business & Technology, Education Council, Central House, Upper Woburn, Place, GB- Londres WC1H OHH, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1994
- 6 oct. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.