The Original SWISS ROSE

Marque suisse · 412774 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
412774
Numéro de demande
06123/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
The Original SWISS ROSE ((écriture spéciale)) ((fig.))
Éléments verbaux
The Original SWISS ROSE ((écriture spéciale))
Déposée
2 sept. 1994
Enregistrée
20 oct. 1994
Publiée
16 nov. 1994
Radiée
4 avr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; tous les produits de provenance suisse.

Sciences, technologie et informatique

Restauration (alimentation), recherche industrielle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2005

  2. 23 mai 1997

    Transféré

    Titulaire
    E2D SA, 27, avenue de Bel-Air, 1225 Chêne-Bourg → Marc Ottone, 5, chemin Petit-Bois, 1219 Châtelaine

    Publié dans la FOSC No 96 du 23.05.1997

  3. 16 nov. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 16.11.1994

Parties

Titulaire

Marc Ottone

1219 Châtelaine

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.