MODULO

Marque suisse · 412827 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
412827
Numéro de demande
03294/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MODULO ((fig.))
Déposée
10 mai 1994
Enregistrée
21 oct. 1994
Publiée
18 nov. 1994
Radiée
15 déc. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Beleuchtungs-, Heizungs-, Dampferzeugungs-, Koch-, Kühl-, Trocken-, Lüftungs- und Wasserleitungsgeräte für die gewerbliche Küche.

Meubles

Möbel aus Chromnickelstahl für die gewerbliche Küche.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Behälter und Geräte für die gewerbliche Küche.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

  2. 1 juin 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 103 du 01.06.2004

  3. 18 nov. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 225 du 18.11.1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.