POIVRE
Marque suisse · 413383 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 413383
- Numéro de demande
- 05603/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- POIVRE ((Spez. Schrift)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- POIVRE ((Spez. Schrift))
- Déposée
- 16 août 1994
- Enregistrée
- 21 nov. 1994
- Publiée
- 14 déc. 1994
- Radiée
- 21 mars 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 avr. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2005
- 6 févr. 1996
Transféré
- Titulaire
- L. Nicolet & Cie S.A., 20, rue Méval, 2720 Tramelan → Anna Holding S.A., 5, rue Pierre Péquignat, 2892 Courgenay
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.1996
- 14 déc. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 14.12.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.