TERRA (spezielle Schrift)
Marque suisse · 413758 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 413758
- Numéro de demande
- 12204/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TERRA (spezielle Schrift) ((fig.))
- Déposée
- 26 oct. 1993
- Enregistrée
- 2 déc. 1994
- Publiée
- 29 déc. 1994
- Radiée
- 2 juin 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Fahrzeuge insbesondere Fahrräder.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004
- 29 déc. 1994
Enregistré
Publié dans la FOSC No 253 du 29.12.1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.