TOYOTA RAV4

Marque suisse · 414141 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
414141
Numéro de demande
08785/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 juil. 1993
Enregistrée
23 déc. 1994
Publiée
23 janv. 1995
Radiée
31 janv. 2024
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motorfahrzeuge sowie deren Bestand- und Zubehörteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2024

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  2. 3 mars 2022

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.03.2022

  3. 23 juil. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.07.2013

  4. 12 déc. 2012

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Schaad, Balass & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

  5. 24 mars 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003

  6. 23 janv. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1995

Parties

Titulaire

Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha (Toyota Motor Corporation)

No. 1, Toyota-cho, Toyota-shi (Aichi-ken), JP

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.