HOTEL ACCES (lettre A,onde)

Marque suisse · 414827 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
414827
Numéro de demande
10314/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HOTEL ACCES (lettre A,onde) ((fig.))
Déposée
2 sept. 1993
Enregistrée
1 févr. 1995
Publiée
28 févr. 1995
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières compris en classe 16, produits de l'imprimerie; papeterie; publications imprimées, magazines, périodiques, manuels et suppléments de ceux-ci; livres, documents, caractères d'imprimerie, clichés; machines à graver, machines à imprimer et imprimantes à usage de bureau; fiches; dossiers; cartes, cartes de crédit; chèques de voyage, souches; produits publicitaires compris en classe 16.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 28 févr. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.1995

Parties

Titulaire

Marc Deschenaux

1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.