X toox's SOMEWEAR (ellipse)

Marque suisse · 415145 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
415145
Numéro de demande
10399/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
X toox's SOMEWEAR (ellipse) ((fig.))
Déposée
8 sept. 1993
Enregistrée
15 févr. 1995
Publiée
15 mars 1995
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1er janvier 1993
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets et articles de sport

Articles de gymnastique et de sport

Texte déposé

Articles de gymnastique et de sport.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 21 févr. 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Toox's, Olivier Gedet, le Jordil, 1609 St-Martin FR → Olivier Gédet, La Chaumière, 1808 Le Monts-de-Corsier

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2001

  3. 15 mars 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 52 du 15.03.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.