LE GOURMET DE LA GRUYERE

Marque suisse · 415455 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
415455
Numéro de demande
07816/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LE GOURMET DE LA GRUYERE ((fig.))
Déposée
8 nov. 1994
Enregistrée
28 févr. 1995
Publiée
30 mars 1995
Protégée jusqu’au
8 nov. 2034
Classification de Vienne
03.07.06, 03.07.16, 03.07.24, 04.01.03, 25.01.06
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Tous produits carnés, viandes, poissons, volaille et gibier, charcuterie; tous ces produits de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.05.2024

  2. 25 juin 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.06.2014

  3. 2 août 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2004

  4. 30 mars 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 63 du 30.03.1995

Parties

Titulaire

Produits Epagny SA

1664 Epagny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.