Café AMIGOS (écriture spéciale)

Marque suisse · 416021 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416021
Numéro de demande
10568/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Café AMIGOS (écriture spéciale) ((fig.))
Déposée
20 sept. 1993
Enregistrée
28 mars 1995
Publiée
8 mai 1995
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: avril 1992
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Cafés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 4 avr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    H. Neuteboom B.V., Aadijk 41, NL-7602 PP Almelo, Pays-Bas → Migros-Genossenschafts-Bund, Limmatstrasse 152, 8031 Zürich
    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 67 du 04.04.1996

  3. 8 mai 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.1995

Parties

Titulaire

Migros-Genossenschafts-Bund

Limmatstrasse 152, 8031 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.