Maisgold

Marque suisse · 416257 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416257
Numéro de demande
10035/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Maisgold ((fig.))
Déposée
25 août 1993
Enregistrée
12 avr. 1995
Publiée
18 mai 1995
Radiée
20 mars 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Maisbier.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 20 mars 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    20.03.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  3. 1 mai 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

  4. 19 mai 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 94 du 19.05.2003

  5. 18 mai 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 96 du 18.05.1995

Parties

Titulaire

Brauerei Rosengarten AG

Spitalstrasse 14, 8840 Einsiedeln

Mandataire

Interpat Law AG

Zürcherstrasse 22, 8853 Lachen SZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.