BLANC MATT

Marque suisse · 416422 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416422
Numéro de demande
07558/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 oct. 1994
Enregistrée
27 avr. 1995
Publiée
31 mai 1995
Radiée
6 juin 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: septembre 1992
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juin 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2005

  2. 8 mars 1999

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Roland Staubli, 34, rue Ernest-Schüler, 2502 Biel → Roland Staubli, Inwilerstrasse 31, 6340 Baar

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  3. 23 avr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Blancmatt S.A., Rosenstrasse 14, 2562 Port → Roland Staubli, 34, rue Ernest-Schüler, 2502 Biel

    Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997

  4. 31 mai 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 31.05.1995

Parties

Titulaire

Roland Staubli

6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.