FRANCK - ETIENNE

Marque suisse · 416498 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
416498
Numéro de demande
07858/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 nov. 1994
Enregistrée
1 mai 1995
Publiée
6 juin 1995
Radiée
13 juin 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1. Januar 1982
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures

Texte déposé

Bekleidungsstücke, Schuhwaren.

Publicité et services aux entreprises

Marketing, Geschäftsberatung.

Sciences, technologie et informatique

Detailhandel Beratungen (ausgenommen Geschäftsberatung).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juil. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005

  2. 23 août 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Ted Holding AG, Zaunweg 6, 2500 Biel 3 → Ted Holding AG, Bahnhofstrasse 42, 2502 Biel

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  3. 6 juin 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.