FRANCK - ETIENNE
Marque suisse · 416498 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416498
- Numéro de demande
- 07858/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 9 nov. 1994
- Enregistrée
- 1 mai 1995
- Publiée
- 6 juin 1995
- Radiée
- 13 juin 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1. Januar 1982
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures
Texte déposé
Bekleidungsstücke, Schuhwaren.
Publicité et services aux entreprises
Marketing, Geschäftsberatung.
Sciences, technologie et informatique
Detailhandel Beratungen (ausgenommen Geschäftsberatung).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juil. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005
- 23 août 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Ted Holding AG, Zaunweg 6, 2500 Biel 3 → Ted Holding AG, Bahnhofstrasse 42, 2502 Biel
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004
- 6 juin 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.1995
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.