R
Marque suisse · 416518 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416518
- Numéro de demande
- 01193/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- R ((fig.))
- Déposée
- 13 févr. 1995
- Enregistrée
- 3 mai 1995
- Publiée
- 8 juin 1995
- Radiée
- 5 sept. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 2 décembre 1992.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits synthétiques pour la préparation de parfums et autres produits de parfumerie, de savons parfumés, de produits cosmétiques et de détergents.
Cosmétiques et produits de nettoyage
Parfumerie, huiles essentielles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 sept. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.09.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 05.09.2025
- 13 mars 2017
Rectifié
- Titulaire
- Fragrances Resources Inc., 620 Route 3 West, Clifton, NJ 07012, Etats-Unis d'Amérique → Fragrance Resources Inc., 620 Route 3 West, Clifton, NJ 07012, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 13.03.2017
- 28 févr. 2017
Transféré
- Titulaire
- Horst Gerberding Holding SA, Grand-Rue 92, 1820 Montreux → Fragrances Resources Inc., 620 Route 3 West, Clifton, NJ 07012, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.02.2017
- 13 mai 2016
Fusionné
- Titulaire
- Fragrance Resources Agency SA, Grand-Rue 92, 1820 Montreux → Horst Gerberding Holding SA, Grand-Rue 92, 1820 Montreux
Publié dans Swissreg le 13.05.2016
- 1 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.10.2014
- 19 mars 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- FRA Fragrance Resources, Agency SA, 1814 La Tour-de-Peilz → Fragrance Resources Agency SA, Grand-Rue 92, 1820 Montreux
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 27 sept. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004
1 entrée antérieure
- 8 juin 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 109 du 08.06.1995
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.