LA DRôME PROVENçALE
Marque suisse · 416816 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 416816
- Numéro de demande
- 08815/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LA DRôME PROVENçALE ((fig.))
- Déposée
- 12 déc. 1994
- Enregistrée
- 18 mai 1995
- Publiée
- 26 juin 1995
- Radiée
- 13 juil. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Préparations cosmétiques pour les soins de la peau.
Produits pharmaceutiques
Extraits d'herbes à usage médical.
Viande, produits laitiers et conserves
Herbes et extraits d'herbes, à savoir herbes conservées et séchées. Tous ces produits sont de provenance française.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.07.2015
- 11 mai 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fytosan S.A.R.L., Z.A. De Cocause, 26150 Die, France → Fytosan S.A., Z.A. De Cocause, 26150 Die, France
Publié dans Swissreg le 11.05.2012
- 11 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Strahlberg & Partners, Postfach 156, 3084 Wabern → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 11.05.2012
- 17 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2005
- 22 déc. 1998
Transféré
- Titulaire
- Fytosan SA, 5, route de Beaumont, 1700 Fribourg → Fytosan S.A.R.L., Z.A. De Cocause, 26150 Die, France
- Mandataire
- A. Kerr AG, Patent- & Markenanwälte, Postfach 7526, 3001 Bern → Strahlberg & Partners, Postfach 156, 3084 Wabern
Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1998
- 26 juin 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.