OZONE (écriture spéciale)

Marque suisse · 417336 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
417336
Numéro de demande
11637/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OZONE (écriture spéciale) ((fig.))
Déposée
25 sept. 1993
Enregistrée
22 juin 1995
Publiée
26 juil. 1995
Radiée
13 juin 1996
Motif
Révoquée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 1996

    Révoqué

    Publié dans la FOSC No 236 du 04.12.1996

  2. 26 juil. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 143 du 26.07.1995

Parties

Titulaire

Textiles Oxygène SA

route de Chaluet, 2738 Court

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.