SparModul 3000
Marque suisse · 417635 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 417635
- Numéro de demande
- 02169/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SparModul 3000 ((fig.))
- Déposée
- 2 mars 1995
- Enregistrée
- 7 juil. 1995
- Publiée
- 10 août 1995
- Protégée jusqu’au
- 2 mars 2035
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Baumaterialien, nämlich Backsteine aus Ton.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 26 nov. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.11.2014
- 31 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2005
- 10 août 1995
Enregistré
Publié dans la FOSC No 153 du 10.08.1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.