OBOUSH

Marque suisse · 418343 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418343
Numéro de demande
07994/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 nov. 1994
Enregistrée
30 août 1995
Publiée
27 sept. 1995
Radiée
6 juin 2025
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Tissus et produits textiles, linges de maison.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    06.06.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 06.06.2025

  2. 12 nov. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

  3. 1 nov. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 212 du 01.11.2004

  4. 21 févr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Khalifa Obouch, 7, Rue de l'Egalité, F-90000 Belfort, France → Francis Wannier, 6, quai de la Sorne, 2800 Delémont
    Mandataire
    Francis Wannier, 6, quai de la Sorne, 2800 Delémont (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 35 du 21.02.1997

  5. 27 sept. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.1995

Parties

Titulaire

Francis Wannier

2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.