BTR PREBETON

Marque suisse · 418682 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
418682
Numéro de demande
02805/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BTR PREBETON ((fig.))
Déposée
16 mars 1995
Enregistrée
15 sept. 1995
Publiée
23 oct. 1995
Radiée
19 oct. 2015
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: février 1992
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Matériaux et éléments de construction métalliques tels que ponts précontraints murs en briques de terre cuite, façades, caissons, linteaux, couvertes en béton, tablettes de fenêtre, éléments préfabriqués non-métalliques en particulier escaliers et cages d'ascenseurs, panneaux et pannes de toiture, parapets de balcons, planchers préfabriqués, planchers, poutres et dalles préfabriquées, piliers, prédalles, poteaux, marches d'escaliers, volées d'escaliers, saut-de-loup; abris pour voiture, garages, parkings enterrés, canaux pour chauffage à distance, éléments de construction pour la protection civile, puits, caniveaux, rigoles, regards, cadres, collecteurs, séparateurs, chambres de captage, puits, couvercles; bacs, bacs à fleurs, éléments de banc; palissades murséquerre, murs antibruit, murs de soutènement, murets de jardin, rampes de skatebord.

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux et éléments de construction non-métalliques tels que articles en béton pour installations électriques, articles en béton pour ouvrages hydrauliques, ponts précontraints, murs de sous-sol, murs en briques de terre cuite, parpaings, mortiers, briques en terre cuite, façades, caissons, linteaux, couvertes en béton, tablettes de fenêtre, éléments préfabriqués non-métalliques en particulier escaliers et cages d'ascenseurs, panneaux et pannes de toiture, parapets de balcons, plafonds acoustiques, planchers préfabriqués, planchers, poutres et dalles préfabriquées, piliers, prédalles, canaux de fumée, poteaux, marches d'escaliers, volées d'escaliers, saut-de-loup, abris pour voiture, garages, parkings enterrés, canaux pour chauffage à distance, éléments de construction pour la protection civile, sacs à coupe-vent, puits, caniveaux, rigoles, regards, cadres, tuyaux, articles pour canalisation en particulier collecteurs, séparateurs, chambres de captage, puits, couvercles, éléments en béton pour installations de protection et de traitement des eaux, éléments pour l'aménagement de places de stationnement, bacs, bacs à fleurs, bordures et bordurettes, dalles de jardin, marches en dalles, grilles parking et gazon, bassins de fontaine, éléments de banc, palissades murséquerre, éléments pour talus, murs antibruit, murs de soutènement, murets de jardin, pavés en béton, pavés, planches en béton, pierres de jardin, rampes de skatebord.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.10.2015

  2. 25 juin 2007

    Transféré

    Titulaire
    Prebeton S.A. (Prebeton A.G.), Route de l'Estivage, 1580 Avenches → Element Integral AG, Mariahilfstrasse 25, 1712 Tafers
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 120 du 25.06.2007

  3. 15 nov. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.2004

  4. 8 janv. 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BTR Prébéton S.A., Ley Outre, 1023 Crissier → Prebeton S.A. (Prebeton A.G.), Route de l'Estivage, 1580 Avenches

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2001

  5. 23 oct. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.1995

Parties

Titulaire

Element Integral AG

Mariahilfstrasse 25, 1712 Tafers

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.