CALSAN

Marque suisse · 419448 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419448
Numéro de demande
10093/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 août 1995
Enregistrée
2 nov. 1995
Publiée
11 déc. 1995
Radiée
3 avr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Préparations pharmaceutiques

Texte déposé

Pharmazeutische Präparate.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2006

  2. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35,, Postfach, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- & Markenabteilung, Lichtstrasse 35, Postfach, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  3. 11 déc. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.1995

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.