ResSolution

Marque suisse · 419455 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419455
Numéro de demande
07453/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ResSolution ((Spezieller Schriftzug)) ((fig.))
Éléments verbaux
ResSolution ((Spezieller Schriftzug))
Déposée
8 mai 1995
Enregistrée
3 nov. 1995
Publiée
11 déc. 1995
Radiée
12 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels

Texte déposé

Software.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006

  2. 11 déc. 1995

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.