(Gitter)

Marque suisse · 419760 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419760
Numéro de demande
00331/1994
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
(Gitter) ((fig.))
Déposée
19 janv. 1994
Enregistrée
28 nov. 1995
Publiée
3 janv. 1996
Radiée
2 sept. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1960
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Unedle Metalle und deren Legierungen; Baumaterialien aus Metall; transportable Bauten aus Metall; Schienenbaumaterial aus Metall; Kabel und Drähte aus Metall (nicht für elektrische Zwecke); Schlosserwaren und Kleineisenwaren; Metallrohre; Geldschränke; Waren aus Metall, einschliesslich Sockelkopfkappenschrauben (soweit in Klasse 6 enthalten); Erze.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  2. 3 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.