(Gitter)
Marque suisse · 419760 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 419760
- Numéro de demande
- 00331/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- (Gitter) ((fig.))
- Déposée
- 19 janv. 1994
- Enregistrée
- 28 nov. 1995
- Publiée
- 3 janv. 1996
- Radiée
- 2 sept. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1960
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Unedle Metalle und deren Legierungen; Baumaterialien aus Metall; transportable Bauten aus Metall; Schienenbaumaterial aus Metall; Kabel und Drähte aus Metall (nicht für elektrische Zwecke); Schlosserwaren und Kleineisenwaren; Metallrohre; Geldschränke; Waren aus Metall, einschliesslich Sockelkopfkappenschrauben (soweit in Klasse 6 enthalten); Erze.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004
- 3 janv. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.