Gerblé
Marque suisse · 419803 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 419803
- Numéro de demande
- 10236/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Gerblé ((fig.))
- Déposée
- 5 sept. 1995
- Enregistrée
- 4 déc. 1995
- Publiée
- 5 janv. 1996
- Protégée jusqu’au
- 5 sept. 2035
- Couleurs revendiquées
- brun foncé, blanc, orange
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.03, 26.01.19, 27.05.01, 27.05.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Médicaments, préparations pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture; oeufs, lait et produits laitier; huiles et graisses comestibles; conserves de viande, de légumes et de fruits.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir; sauces à salade.
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 05.09.2025 → 05.09.2035
Publié dans Swissreg le 31.07.2025
- 11 avr. 2019
Transféré
- Titulaire
- NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld → NARDOBEL, Route de Castelnaudary, 31250 Revel, France
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.04.2019
- 1 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
- 22 déc. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SANUTRI AG, c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Bern Liebefeld → NUTRINAT AG, c/o ENGEL COPERA AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 8 mars 2009
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- NATIXIS, 30 avenue Pierre Mendès-France, 75013 Paris, France (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.03.2009
- 17 févr. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SANUTRI AG, c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld → SANUTRI AG, c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Bern Liebefeld
Publié dans Swissreg le 17.02.2009
- 7 avr. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sanutri AG, c/o Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → SANUTRI AG, c/o Engel Copera AG, Waldeggstrasse 37, 3097 Liebefeld
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2008
- 7 avr. 2008
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- Natexis Banques Populaires, 45, rue Sainte-Dominique, 75007 Paris, France (supprimé)
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2008
6 entrées antérieures
- 7 avr. 2008
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- NATIXIS, 30 avenue Pierre Mendès-France, 75013 Paris, France
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2008
- 18 avr. 2006
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Natexis Banques Populaires, 45, rue Sainte-Dominique, 75007 Paris, France
Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2006
- 4 juil. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005
- 1 sept. 2003
Transféré
- Titulaire
- Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → Sanutri AG, c/o Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 166 du 01.09.2003
- 6 avr. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sandoz Nutrition S.A., (Sandoz Ernährung AG), (Sandoz Nutrition Ltd.), Monbijoustrasse 118, 3007 Berne → Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000
- 5 janv. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1996
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.