Carlton (Wappen im Kreis)
Marque suisse · 419850 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 419850
- Numéro de demande
- 10380/1993
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Carlton (Wappen im Kreis) ((fig.))
- Déposée
- 14 sept. 1993
- Enregistrée
- 5 déc. 1995
- Publiée
- 5 janv. 1996
- Radiée
- 3 mai 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Feuerzeuge aus Edelmetallen und deren Legierungen.
Tabac et articles pour fumeurs
Zigaretten; Tabak und Tabakprodukte; Feuerzeuge; Streichhölzer und Raucherartikel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004
- 6 juin 1997
Transféré
- Titulaire
- The American Tobacco Company, Six Stamford Forum, Stamford (CT 06904-2380), Etats-Unis d'Amérique → Batmark, Inc., 1209 Orange Street, Wilmington (DE 19801), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997
- 5 janv. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.