Carlton (Wappen im Kreis)

Marque suisse · 419850 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419850
Numéro de demande
10380/1993
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Carlton (Wappen im Kreis) ((fig.))
Déposée
14 sept. 1993
Enregistrée
5 déc. 1995
Publiée
5 janv. 1996
Radiée
3 mai 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Feuerzeuge aus Edelmetallen und deren Legierungen.

Tabac et articles pour fumeurs

Zigaretten; Tabak und Tabakprodukte; Feuerzeuge; Streichhölzer und Raucherartikel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004

  2. 6 juin 1997

    Transféré

    Titulaire
    The American Tobacco Company, Six Stamford Forum, Stamford (CT 06904-2380), Etats-Unis d'Amérique → Batmark, Inc., 1209 Orange Street, Wilmington (DE 19801), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997

  3. 5 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.