Le Flamant Rose

Marque suisse · 419878 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
419878
Numéro de demande
09899/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Le Flamant Rose ((fig.))
Déposée
2 août 1995
Enregistrée
5 déc. 1995
Publiée
8 janv. 1996
Protégée jusqu’au
2 août 2035
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.13
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    02.08.2025 → 02.08.2035

    Publié dans Swissreg le 20.02.2025

  2. 30 avr. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Jean-François Rolaz, Domaine Chamvalon, 1182 Gilly → Patrice Rolaz, Domaine Chamvalon, Route de Rolle 30, 1182 Gilly

    Publié dans Swissreg le 30.04.2015

  3. 11 mars 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

  4. 18 juil. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 137 du 18.07.2005

  5. 8 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.1996

Parties

Titulaire

Patrice Rolaz

1182 Gilly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.