Dellsperger

Marque suisse · 420292 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
420292
Numéro de demande
12271/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Dellsperger ((fig.))
Déposée
30 oct. 1995
Enregistrée
10 janv. 1996
Publiée
30 janv. 1996
Radiée
6 juin 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge, Apparate zur Beförderung auf dem Lande oder auf dem Wasser.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.06.2016

  2. 19 sept. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Dellsperger Engineering AG, Fahrzeugtechnologie, Industriestrasse 20, 3178 Bösingen → Beat Dellsperger, Viktoriastrasse 44, 3013 Bern

    Publié dans la FOSC No 181 du 19.09.2005

  3. 2 août 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2005

  4. 30 janv. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 20 du 30.01.1996

Parties

Titulaire

Beat Dellsperger

3013 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.