ODS
Marque suisse · 421132 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 421132
- Numéro de demande
- 01771/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 mars 1994
- Enregistrée
- 5 févr. 1996
- Publiée
- 12 mars 1996
- Radiée
- 20 oct. 2014
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Fermetures métalliques de bouteilles et récipients.
Meubles
Fermetures non-métalliques de bouteilles et récipients.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.10.2014
- 26 avr. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004
- 18 déc. 1996
Transféré
- Titulaire
- Precision Valve Corporation, 700 Nepperham Avenue, Yonkers (NY), Etats-Unis d'Amérique → Closures and Packaging Services Limited, P.O.Box 119, St Peter Port, Guernsey GYl 3HB, Royaume-Uni
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FOSC No 246 du 18.12.1996
- 12 mars 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 50 du 12.03.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.