Marque figurative

Marque suisse · 421456 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
421456
Numéro de demande
02523/1994
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 avr. 1994
Enregistrée
15 févr. 1996
Publiée
22 mars 1996
Radiée
17 nov. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Cigarettes, tabac, produits de tabac, articles pour fumeurs, briquets et allumettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.11.2014

  2. 15 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19,, Postfach, 8021 Zürich → R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.2004

  3. 15 nov. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.2004

  4. 3 juin 2002

    Transféré

    Titulaire
    John Player & Sons Limited, PO Box 286, South Circular Road, Dublin, Irlande → John Player & Sons Limited, P.O. Box 286,, South Circular Road, Dublin 8, Irlande

    Publié dans la FOSC No 104 du 03.06.2002

  5. 13 mai 2002

    Transféré

    Titulaire
    British American Tobacco, (Brands) Limited, Globe House, 4, Temple Place, London WC2R 2PG, Royaume-Uni → John Player & Sons Limited, PO Box 286, South Circular Road, Dublin, Irlande
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19,, Postfach, 8021 Zürich

    Publié dans la FOSC No 90 du 13.05.2002

  6. 8 mars 1999

    Transféré

    Titulaire
    British-American Tobacco, Company Limited, Millbank, Knowle Green, GB- Staines (Middx TW18 1DY), Royaume-Uni → British American Tobacco, (Brands) Limited, Globe House, 4, Temple Place, London WC2R 2PG, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  7. 22 mars 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.