COMPOSI N O V E L L O (homme)

Marque suisse · 422343 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422343
Numéro de demande
01983/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
COMPOSI N O V E L L O (homme) ((fig.))
Déposée
26 févr. 1994
Enregistrée
5 mars 1996
Publiée
26 avr. 1996
Radiée
6 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Eléments de construction métalliques, constructions transportables métalliques.

Matériaux de construction non métalliques

Eléments de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques.

Meubles

Meubles et parties de meubles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004

  2. 26 avr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 81 du 26.04.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.