ROCCA DELLE VALLE

Marque suisse · 422357 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422357
Numéro de demande
00945/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 févr. 1994
Enregistrée
5 mars 1996
Publiée
26 avr. 1996
Radiée
29 nov. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 26 avr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 81 du 26.04.1996

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

<Les Cruz>, 1180 Rolle

Mandataire

Michel Logoz

1025 Saint-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.