CITROËN BIVOUAC

Marque suisse · 422512 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422512
Numéro de demande
05021/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
22 juil. 1994
Enregistrée
11 mars 1996
Publiée
2 mai 1996
Protégée jusqu’au
22 juil. 2034
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carosseries, châssis, directions, suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, housses de sièges, appuis-tête, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essui-glace.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.06.2024

  2. 11 juin 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

  3. 5 juin 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Automobiles Citroën, Immeuble Colisée III,, 12, rue Fructidor, 75385 Paris Cedex 17, France → Automobiles Citroën, 6, rue Fructidor, 75017 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 05.06.2014

  4. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  5. 19 juil. 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Automobiles Citroën, 62, Boulevard Victor Hugo, F-92200 Neuilly sur Seine, France → Automobiles Citroën, Immeuble Colisée III,, 12, rue Fructidor, 75385 Paris Cedex 17, France

    Publié dans la FOSC No 137 du 19.07.2004

  6. 19 juil. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 137 du 19.07.2004

  7. 2 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 85 du 02.05.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.