PAN-APPLE

Marque suisse · 423453 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
423453
Numéro de demande
12618/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 nov. 1995
Enregistrée
29 mars 1996
Publiée
3 juin 1996
Radiée
12 juin 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Aromatisant à base de pommes pour les aliments et minéraux pour animaux, notamment pour chevaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.2006

  2. 8 oct. 1996

    LPS

    LPS
    Aromatisant à base de pommes pour les aliments et minéraux pour animaux, notamment pour chevaux. → 30, Aromatisant à base de pommes pour les aliments et minéraux pour animaux, notamment pour chevaux.
    Classification internationale
    31 → 30

    Publié dans la FOSC No 195 du 08.10.1996

  3. 3 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 03.06.1996

Parties

Titulaire

Pancosma SA

Pancosma Société Anonyme pour l'Industrie des Produits Biochimiques

Chemin des Traz, 1218 Le Grand-Saconnex

Radiée du registre

Mandataire

Jean S. Robert

1257 Landecy GE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.