LA CARGNEULE

Marque suisse · 423847 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
423847
Numéro de demande
00885/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 janv. 1994
Enregistrée
16 avr. 1996
Publiée
12 juin 1996
Radiée
2 sept. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  2. 12 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 12.06.1996

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

<Les Cruz>, 1180 Rolle

Mandataire

Michel Logoz

1025 Saint-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.