A-Z

Marque suisse · 428288 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
428288
Numéro de demande
00584/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A-Z ((fig.))
Déposée
23 janv. 1995
Enregistrée
22 juil. 1996
Publiée
26 sept. 1996
Radiée
24 août 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles

Texte déposé

Erziehung, Ausbildung, Unterhaltung, sportliche und kulturelle Aktivitäten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.08.2015

  2. 12 déc. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 241 du 12.12.2005

  3. 5 déc. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Peter Stüssi, Mühlematt 499, 5706 Boniswil → Peter Stüssi, Mühlematthof 9, 5706 Boniswil

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005

  4. 26 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 187 du 26.09.1996

Parties

Titulaire

Peter Stüssi

5706 Boniswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.