ADEVA

Marque suisse · 428289 · Marque combinée · En vigueur

La marque ADEVA telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
428289
Numéro de demande
00590/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ADEVA ((fig.))
Déposée
23 janv. 1995
Enregistrée
22 juil. 1996
Publiée
26 sept. 1996
Protégée jusqu’au
23 janv. 2035
Remarques
Gebrauchspriorität: 14. Juni 1961.
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages; Produits en métaux communs, non compris dans d'autres classes

Texte déposé

Unedle Metalle und deren Legierungen; Waren aus Metall, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages ainsi que produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes; Articles de bijouterie, articles de joaillerie, pierres précieuses; Montres et instruments chronométriques

Texte déposé

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind; Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.07.2024

  2. 30 juil. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

  3. 20 déc. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  4. 26 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 187 du 26.09.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.